Les statuts des �tablissements en France sont divers et vari�s, � tel point qu�il est parfois difficile pour le n�ophyte de s�y retrouver. Sait-on par exemple que Langues�O, l�IEP de Paris et l�EHESS sont consid�r�s comme des � grands �tablissements � ? Un statut � part, d�rogatoire des �tablissements publics � caract�re scientifique, culturel et professionnel (EPCSCP).
Ces grands �tablissements, qui sont au nombre de 16, se distinguent notamment des universit�s (exemple : la Sorbonne), des �tablissements publics � caract�re administratif (exemple : l�IEP de Bordeaux, l�IAE de Paris ou encore les ENI de Metz et de Tarbes), des �tablissements publics � caract�re scientifique, culturel et professionnel (exemple : les INSA) , des �tablissements publics � caract�re industriel et commercial (exemple : la Femis), et autres ENS, �coles et �tablissements priv�s.
Les grands �tablissements sont cr��s par d�cret en Conseil d�Etat. Et ce d�cret devient la charte de l��tablissement. Leur directeur est g�n�ralement nomm� apr�s avis ou sur proposition du conseil d�administration. Ces �tablissements disposent encore d�une relative autonomie dans la gestion de leur r�gime financier et comptable, le contr�le financier ayant par exemple lieu a posteriori.
Ces 16 grands �tablissements ont �galement en commun une large autonomie p�dagogique et scientifique et des rapports contractuels avec l�Etat. En revanche, leur objet p�dagogique n�est en rien un d�nominateur commun : de l�Ecole des Chartes au Palais de la D�couverte, en passant par les Ponts et Chauss�es, ces grands �tablissements couvrent une palette d�activit�s tr�s �tendue.
Ces grands �tablissements sont : Langues�O, le Conservatoire national des arts et m�tiers, l'Ecole pratique des hautes �tudes, l�EHESS, l�Ecole des Chartes, l�ENSAM, Sciences-Po Paris, l�ENSSIB, l'Institut de physique du globe, le Mus�um d'Histoire Naturelle, l�Observatoire de Paris, le Palais de la D�couverte, le Coll�ge de France, l�ECAM, l'institut national d'histoire de l'art, l'Ecole nationale des Ponts et Chauss�es (1)
Ces grands �tablissements, qui sont au nombre de 16, se distinguent notamment des universit�s (exemple : la Sorbonne), des �tablissements publics � caract�re administratif (exemple : l�IEP de Bordeaux, l�IAE de Paris ou encore les ENI de Metz et de Tarbes), des �tablissements publics � caract�re scientifique, culturel et professionnel (exemple : les INSA) , des �tablissements publics � caract�re industriel et commercial (exemple : la Femis), et autres ENS, �coles et �tablissements priv�s.
Les grands �tablissements sont cr��s par d�cret en Conseil d�Etat. Et ce d�cret devient la charte de l��tablissement. Leur directeur est g�n�ralement nomm� apr�s avis ou sur proposition du conseil d�administration. Ces �tablissements disposent encore d�une relative autonomie dans la gestion de leur r�gime financier et comptable, le contr�le financier ayant par exemple lieu a posteriori.
Ces 16 grands �tablissements ont �galement en commun une large autonomie p�dagogique et scientifique et des rapports contractuels avec l�Etat. En revanche, leur objet p�dagogique n�est en rien un d�nominateur commun : de l�Ecole des Chartes au Palais de la D�couverte, en passant par les Ponts et Chauss�es, ces grands �tablissements couvrent une palette d�activit�s tr�s �tendue.
Ces grands �tablissements sont : Langues�O, le Conservatoire national des arts et m�tiers, l'Ecole pratique des hautes �tudes, l�EHESS, l�Ecole des Chartes, l�ENSAM, Sciences-Po Paris, l�ENSSIB, l'Institut de physique du globe, le Mus�um d'Histoire Naturelle, l�Observatoire de Paris, le Palais de la D�couverte, le Coll�ge de France, l�ECAM, l'institut national d'histoire de l'art, l'Ecole nationale des Ponts et Chauss�es (1)
NB :
(1) Source : Budget coordonn� de l'enseignement sup�rieur (BCES) - Ann�e 2004. Diversit� statutaire des �tablissements recens�s (minist�re de l��ducation nationale).
Christophe Angeli
2004-01-13